Conditions d'utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant Chat GPT en ligne, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre service.

2. Description du service

Chat GPT en ligne est une plateforme d'assistant IA conversationnel. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du service à tout moment.

3. Compte utilisateur

  • Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte
  • Vous devez être majeur pour utiliser ce service
  • Les informations fournies doivent être exactes et à jour

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur Chat GPT en ligne, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos et code source, est la propriété exclusive de Chat GPT en ligne et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

5. Utilisation acceptable

Vous acceptez de ne pas :

  • Utiliser le service de manière frauduleuse ou illégale
  • Perturber ou interférer avec le service
  • Collecter des informations sur d'autres utilisateurs
  • Partager votre compte avec des tiers

En utilisant Chat GPT en ligne, vous acceptez de :

  • Utiliser le service de manière raisonnable
  • Respecter un délai entre vos questions
  • Ne pas utiliser de robots ou de scripts automatisés

En cas d'utilisation excessive, nous nous réservons le droit de :

  • Demander de ralentir l'utilisation temporairement
  • Vous contacter pour comprendre vos besoins
  • Limiter l'accès si nécessaire

6. Abonnements et remboursements

6.1 Conditions d'abonnement

En souscrivant à un abonnement Pro, vous acceptez les conditions suivantes :

  • L'abonnement se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période
  • Vous serez notifié par email avant chaque renouvellement
  • Les changements de prix seront communiqués au moins 30 jours à l'avance

6.2 Politique de remboursement

Vous avez le droit de demander un remboursement dans les 14 jours suivant la souscription au plan Pro, à condition de ne pas avoir fait un usage substantiel du service. Ce droit peut être exercé sans donner de raisons.

  • Les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 14 jours suivant la souscription initiale
  • Le remboursement complet sera traité dans les 14 jours suivant l'approbation
  • Pour demander un remboursement, veuillez nous contacter à [email protected]

6.3 Annulation d'abonnement

Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment :

  • L'annulation prend effet à la fin de la période en cours
  • Vous conservez l'accès aux fonctionnalités Pro jusqu'à la fin de la période payée
  • Aucun remboursement partiel n'est effectué pour les périodes commencées

7. Limitation de responsabilité

Chat GPT en ligne n'est pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos services, dans toute la mesure permise par la loi applicable dans votre juridiction.

8. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements importants.

9. Loi applicable et résolution des litiges

Ces conditions sont régies par les lois de la juridiction où Chat GPT en ligne est enregistré, sauf si la loi de votre pays de résidence l'exige autrement. Tout litige découlant de ces conditions ou de l'utilisation du service sera résolu par des négociations amiables. Si aucun accord n'est trouvé, les litiges pourront être soumis aux tribunaux compétents de la juridiction où Chat GPT en ligne est enregistré, sauf si la loi applicable l'exige autrement.

10. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à [email protected]

Dernière mise à jour : 15 avril 2025